© copyright
 
        
 
La loi du 11 mars 1957 n'autorisant, au thermes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les << copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective >>et d' autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d' exemple et d' illustration,<<toute représentation ou reproduction intégral, ou partielle, faite sans le consentement de l' auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause est illicite>>
                                                       (alinéa 1er de l' article 40)
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivant du Code pénal.
 

Ce site est donc protégé par un ©Copyright, tous  les  éléments le composant : les photos, les images, les animations ainsi que les textes, les logos,l'interface & les idées, sont la propriété exclusive des Hauts de Malforêt ® - Tous droits réservés - La reproduction, même partielle, est strictement interdite - Quiconque passerait outre cette interdiction s' exposerait à des poursuites."